Identité

Nom du site web : CPTS du Pays de Bourges

Adresse internet : http://www.cptspaysdebourges.fr (https://www.cptspaysdebourges.fr/)

Propriétaire

Le site web, le design et le code sont la propriété de la CPTS du Pays de Bourges
Responsable de publication : Walter LANOTTE
Conception et réalisation : Clémentine LEGER

Hébergement

Le site cptspaysdebourges.wpcomstaging.com est actuellement hébergé par :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110 États-Unis
https://wordpress.com

Base légale du traitement

Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur, exprimé lors de l’envoi du formulaire (case à cocher).

Personne morale

CPTS du Pays de Bourges

Adresse : 1 rue du Docteur Laennec 18230 Saint Doulchard

SIRET : 841 495 278 00027

Forme juridique : Association loi 1901

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

Informations

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Interactivité

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Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

 

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Liens

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• Toute présentation tendancieuse,ou contraire aux lois en vigueur.

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Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.

Les données sont conservées pour une durée maximale de 12 mois après le dernier contact.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :
CPTS du Pays de Bourges – 1 rue du Docteur Laennec, 18230 Saint-Doulchard ou par e-mail à missions@cptspaysdebourges.fr

 

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Accessibilité

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